Réglement intérieur
RUGBY CLUB 9ème RIMa LA PAGODE
(Au titre du CSA9-section rugby sénior)
CSA RUGBY
Quartier LOUBERE
9eRégiment d’Infanterie de marine
97300 CAYENNE
Fixe : 05 94 39 21 52
Fax : 05 94 39 21 49
(lundi, mardi et jeudi de 06h30 à 12h00 et de 15h00 à 18h00 ; mercredi et vendredi de 06h30 à 12h15)
http://rc9lapagode.jimdo.com
REGLEMENT INTERIEUR
Rugby Club 9°RIMa – LA PAGODE
Notre club est un lieu de vie et d’apprentissage du rugby dans lequel chacun a des droits et des devoirs.
Les entraînements ont lieu au Stade de ZEPHIR.
Les matchs ont lieu au stade de la plaine ZEPHIR le week-end lorsque nous jouons à domicile.
C’est un endroit privilégié de convivialité où l’on doit respecter les autres, travailler ensemble en harmonie pour le bien du club et apprendre à se connaître en tenant compte des différentes personnalités de tous les membres.
Dans le cadre du caractère propre de notre club de rugby, chaque membre doit être accueilli avec ses différences d’armées, d’armes et de statut qu’il soit civil ou militaire.
Son intégration physique et morale doit être respectée.
Le respect et la courtoisie sont des éléments indispensables en toute circonstance.
Gestes, paroles ou comportements déplacés ne sont pas admis au sein de la section.
Ce règlement intérieur contribue à l’instauration entre toutes les parties intéressées (joueurs, staff et dirigeants) d’un climat de confiance et de coopération indispensable à l’épanouissement de la discipline.
I - COTISATIONS :
La cotisation annuelle est révisable tous les ans par le conseil d’administration du club et du CSA 9RIMa.
Cette cotisation annuelle comprend : la cotisation CSA et le droit d’accès à la section rugby et le coût de la licence FFR pour les joueurs souhaitant jouer en compétition.
Les cotisations de l’année sportive en cours (licences) doivent être obligatoirement acquittées en totalité avant le premier match de la saison avec la possibilité d’échelonner les encaissements.
Si ce n’est pas le cas, la carte de qualification sera renvoyée au comité départemental et le joueur n’aura plus accès aux matchs.
Les cotisations de droit d’accès au CSA9 sont elles obligatoires dès le premier entraînement.
Si ce n’est pas le cas, le joueur n’aura pas accès aux entraînements.
Pour une arrivée en cours de saison, la nouvelle licence ne sera créée que si le paiement a été acquitté en totalité vis-à-vis de la FFR et du CSA9.
Pour des questions évidentes de sécurité et de responsabilité, aucun joueur ne peut participer à un entraînement ou à un match sans certificat médical, il sera immédiatement exclu du terrain.
II - LOCAUX ET MATERIELS :
Les locaux utilisés par les membres (vestiaires, douches, toilettes, locaux à matériel, club house, terrain, lieux d’hébergement et de restauration, salle de renforcement musculaire et de soins, …)
doivent être tenus dans un état de propreté exemplaire à Cayenne comme à l’extérieur.
La même règle s’applique au matériel mis à la disposition des membres par le club (tenues, ballons, matériel d’entraînement).
Il est interdit de sortir des locaux du club des objets appartenant à celui-ci sans autorisation du responsable du club.
Chaque membre devra en outre aider au rangement de ce matériel qui est sous la responsabilité des entraîneurs.
III - ENTRAINEMENTS ET COMPETITION :
Les horaires d’entraînement de l’équipe sont mentionnés dans le règlement interne de la section rugby sénior au titre du CSA9.
Les divers conventions passées avec d’autre armées ou services militaires ou civils prennent en comptent ces horaires d’entraînement mais les joueurs devront être inscrit au CSA 9 section rugby.
Les joueurs doivent respecter ces horaires.
Il sera tenu compte de l’assiduité, de la régularité et de l’implication à l’entraînement pour la composition des équipes.
Les entraîneurs feront connaître en temps opportun la composition des équipes pour les matchs ainsi que les heures de rendez-vous et les modalités de déplacement.
Les déplacements sont effectués en groupe sous la conduite des dirigeants et des entraîneurs en car de la section transport du 9eRIMa en fonction de la disponibilité de ces véhicules et des priorités opérationnelles définies par le corps.
Les membres devront être présents aux lieux et heures de rendez-vous fixés.
IV - ATTITUDES ET COMPORTEMENTS PROPRE A LA SECTION:
Tout membre est tenu de respecter les décisions prises par ses dirigeants ou entraîneurs.
Les éventuelles demandes d’un ou de plusieurs membres doivent être transmises à un entraîneur ou à un dirigeant qui les exposera au prochain conseil d’administration s’il ne peut y répondre lui-même.
Tout membre aura, durant les manifestations et les entraînements, le souci de préserver une image saine du RC9 - LA PAGODE et de son sport en respectant le code de déontologie du rugby (voir ci-dessous).
A ce titre, il est soumis à la réglementation des différentes manifestations et doit accepter les décisions des intervenants (arbitres, dirigeants, éducateurs, délégués, …).
Les retards et absences non justifiés peuvent entraîner l’une des sanctions prévues à l’article 7 du présent règlement, leur réitération constituant une circonstance aggravante.
Tout retard doit être justifié auprès des entraîneurs et/ou du bureau
L’absence pour maladie ou accident devra, sauf cas de force majeure, être justifiée dans les 48 heures auprès des entraîneurs et/ou du bureau indiquant la durée probable de l’absence.
Tout joueur et tout entraîneur est tenu de répondre présent à toutes les convocations (Entraînements, matchs) et à suivre les instructions qui lui sont données (soins, repos, diététique...).
A l’intérieur et à l’extérieur du club, les joueurs et les entraîneurs en tant que représentants du club se comporter de façon correcte en ne portant pas atteinte à l’image du club.
Le joueur et l’entraîneur sont tenus à une obligation de réserve à l’égard des informations dont ils auraient connaissance concernant le club.
L’affichage sur les murs est interdit en dehors des panneaux muraux réservés à cet effet ; les affiches ou notes de service régulièrement apposées sur ces panneaux ne doivent pas être lacérées et/ou détruites.
Toute détérioration ou dégât quelconque doit être signalé aux services administratifs afin qu’ils puissent être réparés.
Tout manquement à ces dispositions pourra faire l’objet d’une sanction.
Le bon esprit et la convivialité étant de rigueur, toute violence physique ou verbale vis à vis d’un des intervenants fera l’objet d’une sanction comme le souligne l’article 7 de nos statuts.
Les joueurs, les entraîneurs doivent porter la tenue officielle du club, les tenues portées sont :
- D’avant match (tenue commune à l’équipe – bermuda « baroudeur » et polo floqué RC9)
- De match (tenue commune à l’équipe – perçue lors de la remise des maillots et réintégrée complète à l’issu immédiate de chaque match)
- D’après match (tenue commune à l’équipe – pantalon à pince noir, chaussures fermées noires, chemise noire à col MAO avec insigne du RC9 brodé or) lors de soirée, cocktail, 3ème mi-temps.
Ces tenues reflètent votre état de rugbymen et/ou de militaires, soyez en digne.
Pour ces deux raisons aucun manquement aux règles précitées ne sera admis.
Lors des entraînements, des matchs, des déplacements, des reportages télévisés, le joueur est tenu de porter les équipements fournis par le club, sauf accord particulier entre le club et le joueur et/ou l’entraîneur.
Les joueurs et entraîneurs doivent rester au stade à la disposition des journalistes et des partenaires du club durant les manifestations organisées après les matchs officiels ou amicaux.
Il sera recherché de mettre en avant les sponsors et donateurs lors de ces rendez-vous.
Les entretiens avec les journalistes auront lieu au 9eRIMa, aux abords du terrain ou tout autre endroit décidé par la direction du RC9 - LA PAGODE.
V - SANTE - SECURITE - ACCIDENTS PROPRE A LA SECTION:
Les joueurs doivent avoir une hygiène de vie compatible avec l’activité de joueur de rugby.
Les joueurs s’engagent à respecter les dispositions légales et réglementaires relatives à la lutte contre le dopage, à se soumettre aux contrôles diligentés par les instances compétentes et à se conformer aux actions de prévention et de suivi menées par le club.
Pendant les compétitions, chaque membre est assuré par la fédération française de rugby.
Tout accident du travail ou maladie doit être porté à la connaissance du responsable du club le plus rapidement possible dans la journée même de l’accident, ou au plus tard dans les 48 heures.
En cas de blessure, il devra faire une déclaration d’accident fournie par un de ses dirigeants en précisant lieu, date et nature des lésions.
Celle-ci devra être attestée par un médecin et renvoyée à l’assurance de la FFR dans les cinq jours.
De plus, étant en activité de service un rapport circonstancié sera rédigé par le bureau et envoyé dans le circuit administratif du 9eRIMa.
Le médecin du 9eRIMa recevra le joueur au service médical du régiment, les séances de kinésithérapeute sont faîtes sur demande du médecin du 9eRIMa.
Seul le médecin décidera si le joueur peut participer aux entraînements et la reprise de l’entraînement pour les joueurs blessés.
Tout joueur blessé ou malade doit avoir le souci de se soigner et de retrouver ses moyens le plus rapidement possible.
Un soutien sanitaire sera assuré pour toutes rencontres.
Les accidents survenant au cours du trajet habituel entre le domicile et le terrain défini pour l’activité doivent donner lieu à la même déclaration.
Chaque joueur du club doit avoir pris connaissance des consignes de sécurité qui sont mentionnées sur le panneau d’affichage et avoir conscience de la gravité des conséquences possibles de leur non respect.
Des instructions précises sur la conduite à tenir en cas d’incendie sont affichées dans les locaux du club.
Elles seront présentées aux joueurs, staff, bureau lors de la reprise de la saison sportive par le responsable du club.
Chaque joueur doit prendre soin de sa sécurité, de sa santé et de celles de ses partenaires.
Les joueurs du club sont tenus de se soumettre aux visites médicales.
Le refus de se soumettre aux prescriptions relatives à la sécurité et aux visites médicales peut entraîner l’une des sanctions prévues au présent règlement.
Afin d’éviter les accidents, les joueurs doivent éviter les bousculades, insultes, disputes et jeux violents.
Le port et / ou l’introduction dans les locaux du club d’armes et instruments d’autodéfense sont interdits.
VI - CAS PARTICULIERS :
Toutes les situations non prévues par le présent document seront soumises, examinées et réglées par le conseil d’administration.
VII - SANCTIONS :
Tout membre ne respectant pas ce règlement intérieur ou n’ayant pas une attitude en adéquation avec le code de déontologie s’expose aux sanctions suivantes :
- l’avertissement : observation orale ou écrite destinée à attirer l’attention.
- l’avertissement : avec convocation du joueur
- le blâme: réprimande écrite d’un comportement fautif.
- la suspension : mise à pied disciplinaire de 30 jours.
- l’inéligibilité aux fonctions de dirigeant.
- la radiation (sans remboursement de la cotisation).
Le conseil d’administration décidera alors de la sanction à appliquer en fonction de la gravité de la faute en présence de tous les protagonistes.
Toute sanction autre que l’avertissement sera motivée et notifiée par écrit à l’intéressé par lettre recommandée avec accusé de réception.
Aucun joueur ne doit subir des agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de jeu susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre sa titularisation dans l’équipe de RC9 – LA PAGODE.
VIII - CHARTE DE DEONTOLOGIE DU RC9 - LA PAGODE :
1/ SOLDAT DU 9 DE FAIT OU DE CŒUR TU SERAS.
2/ FRATERNITE ET SOLIDARITE.
3/ RESPONSABLE.
4/ ENGAGEMENT DANS L’EFFORT.
5/ LOYAUTE.
6/ RESPECT.
7 LUTTE CONTRE LA VIOLENCE.
8/ DISCIPLINE.
9/ ESPRIT RUGBY TU CHERCHERAS
IX - ENTREE EN VIGUEUR ET MODIFICATIONS DU REGLEMENT :
91 - Date d’entrée en vigueur :
Le présent règlement intérieur :
- a été soumis pour avis au conseil d’administration du Rugby Club 9èmeRIMa – LA PAGODE le 29 novembre 2007
- a été déposé à la Direction départementale du travail et de l’emploi le 29 novembre 2007.
- transcrit à la préfecture de Guyane par un récépissé de déclaration de modification de l’association numéro : W9C 1000 337 par monsieur le président le 14 décembre 2007.
- a été transmis au Comité de Rugby de Guyane le 15 décembre 2007.
- est entré en vigueur le 29 décembre 2007 soit un mois après l’accomplissement des formalités de dépôt et de publication.
-enregistrement à l’INSEE dans le répertoire des entreprises et des établissements (SIRENE) identifiant SIREN : 410 950 026, identifiant SIRET du siège : 410 950 026 00014, identifiant SIRET de l’établissement secondaire : 410 950 026 00022, activité principale exercée (APE) :9319Z autres activités liées au sport, date de prise d’activité : 11 mars 2008.
La création de cette nouvelle section dans l’amicale du 9emeRIMA paraîtra dans le journal officiel.
- a été modifié et soumis pour avis au conseil d’administration du Rugby Club 9èmeRIMa – LA PAGODE le 25 août 2008.
- a été transmis au CSA 9èmeRIMa le 26 août 2008
- le 15septembre 2008, réception de l’Accord d’entraînement les mercredis et vendredis matin par le RSMA-G (cf-lettre n°784 RSMA-G/C2 du 2 septembre 2008).
92 - Modifications ultérieures :
Toute modification ultérieure ou tout retrait de dispositions de ce règlement doit être conforme à la loi française et à notre statut de militaire, soumis à la même procédure d’adoption et d’entrée en vigueur, étant entendu que toute disposition du règlement qui deviendrait contraire aux dispositions légales, réglementaires ou conventionnelles applicables au club du fait de l’évolution de ces dernières, sera nulle de plein droit.
Elle devra être retirée dans les meilleurs délais.
X - DISPOSITIONS PARTICULIERES CONCERNANT CERTAINS MEMBRES :
11 - Membre donateur:
L'admission en qualité de membre donateur est prononcée après examen de la candidature - par le conseil d’administration - qu'il s'agisse d'une personne physique ou de tout autre organisme.
Le Comité Directeur fixe à l'admission, et révise chaque année, la valeur minimale de la cotisation annuelle de l'intéressé. La qualité de membre donateur peut être retirée pour motif grave, sur décision du Comité Directeur. L’intéressé doit avoir été préalablement invité à faire part devant le Comité Directeur de ses observations concernant les faits qui lui sont reprochés.
12 - Membre d'honneur:
Le titre de membre d'honneur peut être décerné par le Comité Directeur aux personnes étrangères au RC9 – LA PAGODE. ayant rendu des services exceptionnels. Il peut être retiré, pour motif grave, par le Comité Directeur, les deux tiers au moins de ses membres devant être présents pour la validité du vote sur ce sujet. L’intéressé doit
avoir été préalablement invité à faire part devant le comité directeur, de ses observations concernant les faits qui lui sont reprochés.
13 - Membre honoraire:
Le titre de membre honoraire peut être décerné, par le Comité Directeur, pour services rendus en tant qu'élu au RC9 – LA PAGODE.
C’est à dire, président, secrétaire général ou trésorier général ou membre du comité directeur ayant effectué deux ans dans la fonction.
Les membres honoraires peuvent assister aux séances du Comité Directeur à titre consultatif.
Ils reçoivent une carte qui leur donne, en ce qui concerne l'entrée sur les terrains, les mêmes droits et prérogatives qu'aux membres du Comité Directeur.
Ils peuvent être chargés de missions et représenter le Comité Directeur sur mandat de celui-ci.
Le Comité Directeur peut également accorder l'honorariat de sa fonction à tout licencié de la Fédération qui s'est distingué par son dévouement et par les services rendus au niveau fédéral.
La qualité de membre honoraire peut être retirée sur décision du Comité Directeur pris à la majorité des deux tiers de ses membres. L’intéressé doit avoir été préalablement invité à faire part, devant le comité directeur, de ses observations concernant les faits qui lui sont reprochés.
14 – Radiation :
La radiation d’un membre peut être prononcée pour tout motif grave dans le respect des droits de la défense et selon la procédure prévue au règlement disciplinaire du RC9 – LA PAGODE.
Le comité directeur du RC9 – LA PAGODE peut également prononcer la radiation d’un membre du RC9 – LA PAGODE pour non paiement de la cotisation annuelle. L’intéressé doit avoir au préalable été invité à régulariser sa situation.
15 – Convocations :
L'Assemblée Générale est convoquée tous les derniers vendredi matin du mois en salle de réunion au BOI du 9ème RIMa.
Le rapport financier de l’année écoulée est joint à la convocation à l'Assemblée Générale du mois d’août, mois où le bureau est recomposé.
16 - Ordre du jour:
Le Comité Directeur du RC9 – LA PAGODE fixe l'ordre du jour et organise le déroulement de l'Assemblée Générale, sur le schéma fourni à titre indicatif :
a - lecture et approbation du rapport de la Commission de Vérification des pouvoirs,
b - allocution du Président,
c - lecture du rapport moral présenté par le Secrétaire Général au nom du Comité Directeur,
d - présentation et approbation du budget prévisionnel,
e – questions écrites des joueurs, staff, sponsors, donateurs, bureau.
Afin de faciliter la discussion, un délai de quinze jours est demandé pour répondre au mieux aux questions,
f - désignation, pour le dépouillement des votes, des scrutateurs sur proposition du Comité Directeur,
g – élection diverses : L'Assemblée Générale peut avoir à traiter
d'autres questions telles que notamment :
- élection des membres du Comité Directeur,
- élection du Président,
- élection des commissaires aux comptes.
Une Assemblée Générale Financière sera convoquée dans les six mois suivant la clôture de l’exercice. Son ordre du jour est établi selon le schéma suivant fourni à titre indicatif :
a - lecture et approbation du rapport de la Commission de Vérification des pouvoirs,
b - allocution du Président.
c - lecture du rapport financier présenté par le Trésorier Général au nom du Comité Directeur.
d - approbation des comptes de l’exercice clos,
e - lecture des rapports du contrôleur aux comptes et approbation des conventions réglementées.
17 - Vérification des pouvoirs:
Le Comité Directeur désigne une Commission de Vérification des pouvoirs. Cette commission est composée des membres de l’amicale du 9ème RIMa, à l'exclusion des candidats aux différentes élections.
La Commission doit disposer :
- du registre d'inscription des cartes de dirigeants,
- du relevé par le Comité Régional du nombre de licenciés et du nombre de voix qui
Ont été attribuées, à partir du dernier listing paru avant l'Assemblée Générale.
Après vérification, un bulletin de vote est remis à chaque électeur inscrit. Le tableau des pouvoirs est mis à la disposition de l'Assemblée Générale et un récapitulatif soumis à son approbation. Il est institué un bureau de vote.
18 – Candidatures:
Les candidatures au Comité Directeur du RC9 – LA PAGODE, exprimées sur une liste doivent être déposées au président de l’amicale du 9ème RIMa au moins quinze jours avant la date des élections.
Les candidatures, doivent mentionner explicitement le poste envisagé par le candidat.
Le scrutin se déroulera sur un tour.
Le candidat qui a recueilli la majorité des suffrages pour le poste considéré est élu.
En cas d’égalité de suffrages, un deuxième vote aura lieu entre les candidats susceptibles d’être proclamés élus.
19 – Organigramme:
Membre d’honneur: Colonel Trévor HILL, chef de corps du 9eRIMa de juillet 2006 à juillet 2008.
Membre honoraire: Général Philipe CARPENTIER, général commandant les forces armées en Guyane de juillet 2008 à juillet 2010.
Président d’honneur: Lieutenant-colonel Ghislain HUYGHUES DESPOINTES, chef de corps du 9eRIMa de juillet 2008 à juillet 2010.
Fondateur: Jérôme CHUPEAU
Président du CSA 9eRIMa: lieutenant-colonel JACQUART
BUREAU DIRECTEUR
Président: Jérôme CHUPEAU
Vice Président: Thierry PROVENDIER
Secrétaire Général: Cyril PEZAT
Trésorier: Ghislain DAVID
ADMINISTRATIF - INTERNET- RELATIONS MEDIA - SPONSORS
Secrétaire-Comptable: Frédéric REIGNIER
Tous medias et relations partenaires : Frédéric REIGNIER
Webmaster: Rudy VERWAERDE
Collaborateur bénévole: BARRET
MEDICAL
Responsable: Luc TONNERRE
Médecin: Docteur Yann MARCHESSEAU
SOUTIEN
Equipement sportif: Philippe GOSSE
Détente : Medhi SAMAALI
Sono : Etienne LAFONT
Spectacle : Virginie CHUPEAU
Transport: Jérôme CHUPEAU
EQUIPE PREMIERE RC9 – LA PAGODE
Encadrement club :
Manager Général / Sélectionneur: Jérôme CHUPEAU
Encadrement sportif :
Entraîneur avant: Frédéric BACHAYTER
Entraîneur arrière: Bernard SEVAÏ
Arbitre - DAT: Jean-Marc VINCENT
Préparateurs physiques :
Général: Philippe GOSSE
Musculation: Jean-François TETARD
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